CY-Chain

Financeur : CY Initiative - Cergy Paris Université
Montant du financement : 186 k€
Période de réalisation : 09/2025 – 08/2028 (36 mois)
Responsable scientifique général : Patrick Barban (CY - Cergy Paris Université)
Responsables scientifiques pour l’Université Le Havre Normandie : Cyrille Bertelle et Claude Duvallet

Partenaires

• LEJEP - Laboratoire d’études juridiques et politique (CY Cergy Paris Université)
• FSM - Fondation des sciences de la modélisation (Y Cergy Paris Université)
• LITIS – Laboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes (Université Le Havre Normandie)
• LERN - Laboratoire d’économie Rouen Noramndie (Université Rouen Normandie)

Descriptif du projet

La contractualisation sur blockchain est le processus de transcription d’engagements contractuels préalables sur blockchain, réalisé dans une optique d’optimisation de l’exécution contractuelle. La technologie blockchain permet en effet l’intégration d’engagements contractuels sur blockchain afin de profiter des fonctions de facilités probatoires et d’automatisation de cette technologie. Ces fonctions permettent de faciliter l’exécution contractuelle en intégrant sur blockchain certaines clauses du contrat.

Le projet fait suite aux résultats obtenus dans un précédent projet portant sur les obstacles à la contractualisation sur blockchain. Le consortium, qui regroupe les universités de Cergy, du Havre et de Rouen, souhaite poursuivre les travaux en affinant les cas d’usages de la technologie blockchain en matière d’engagement contractuel.

Deux pistes sont ainsi envisagées.

• La première relative aux difficultés de transcription du contrat existant off-chain pour l’intégrer on-chain. Les risques de mauvaise traduction doivent être cantonnés pour éviter que des Smart Contracts défectueux soient implémentés. Le recours à l’intelligence artificielle peut permettre de faciliter cette transcription et renforcer la confiance des utilisateurs. Ces recherches s’appuieront également sur un cas d’études au travers d’un exemple de codage contractuel proposé par les INCOTERMS édités par la Chambre de commerce internationale (ICC) pour définir la répartition des risques et des coûts dans les contrats de transport de marchandises. Ce cas d’étude doit être déployé à plus grande échelle et être intégré dans un logiciel adapté.
• La seconde relative aux difficultés de paiement, en lien avec l’actuelle transformation de la monnaie comme envisagé par les institutions européennes. L’étude de ces transformations permettra de renforcer les modes de paiements sur blockchain et conduire à proposer un logiciel adapté pour la contractualisation sur blockchain à destination des entreprises.